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Alain Bensoussan
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La Corse ; un joyau de granit dans un écrin d'azur
Alain Bensoussan
- L'harmattan
- 1 Février 2018
- 9782343107509
"Si l ambition de cet ouvrage est avant tout une invitation au voyage, à travers le remarquable patrimoine naturel et culturel de la Corse, l auteur développe également des thématiques complètes concernant : des personnages illustres, d autres qui le sont moins, mais qui ont marqué l histoire de l île ; les principaux événements historiques des origines à nos jours ; de nombreuses légendes qui sont des marqueurs identitaires de la Corse ; les grandes évolutions dans les domaines institutionnel, politique, religieux et culturel."
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La plume et l'acier ; les écrivains-combattants de la Grande Guerre tombés au champ d'honneur, 562 noms inscrits au Panthéon
Alain Bensoussan
- L'harmattan
- 10 Décembre 2018
- 9782343160061
"562 écrivains tombés au champ d honneur lors de la Grande Guerre ont eu en 1927 la reconnaissance nationale par l apposition d une plaque au Panthéon. 130 ont reçu la Légion d honneur, la Croix de guerre et la mention ""Mort pour la France"". Mais pour la plupart, ils restent injustement oubliés, méconnus voire inconnus. L auteur, par un minutieux travail de recherche bibliographique, se propose de les remettre en lumière, eu égard à la valeur de leur engagement au combat et à la richesse et la variété de leur production littéraire."
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La protection des données personnelles de A à Z
Alain Bensoussan
- Bruylant
- 2 Novembre 2017
- 9782802759218
La protection des données personnelles se caractérise par un vocabulaire spécifique lié aux technologies. Un Abécédaire propose des définitions concises, des développements structurés dans les différents domaines des technologies et des pratiques professionnelles. Pour chaque terme défini, l'organisation adoptée met en évidence des développements traités sous l'angle : général, technique et juridique.
Ces développements peuvent faire l'objet de schémas analytiques et être complétés par des références à des textes réglementaires ou à de la jurisprudence associée. Un index permet de parcourir rapidement l'ensemble des notions abordées. Le premier de la collection est l'Abécédaire Protection des données personnelles, précurseur d'autres Abécédaires thématiques technico-juridiques. L'ouvrage recense environ 150 définitions qui vont permettre de décrypter rapidement les nouveaux principes qui vont s'appliquer à partir de mai 2018 du fait du nouveau règlement européen 2016/679.
La quasi-totalité des entreprises européennes est concernée, avec des sanctions particulièrement dissuasives en cas de non-respect du règlement.
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A l'heure où le cadre juridique national relatif à la protection des données a été entièrement révisé, une parfaite compréhension de la réglementation en vigueur est nécessaire. Garantissez votre sécurité juridique avec la nouvelle édition d'Informatique et libertés.
Rédigé par Maître Alain Bensoussan, spécialiste du droit des technologies avancées, en collaboration avec la rédaction des Éditions Francis Lefebvre, cet ouvrage a pour objectif de présenter le nouveau cadre juridique national issu du RGPD dont le décret du 30 mai 2019 a constitué la dernière étape et le mettre en perspective avec la nouvelle politique de sanction et de contrôle de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) chargée la faire appliquer.
Cette 3e édition, préfacée par Marie-Laure Denis, Présidente de la Cnil, se présente davantage comme une refonte que comme une simple mise à jour :
- introduction de nouveaux droits pour les personnes (déréférencement d'une information grâce au droit à l'oubli, récupération de ses données grâce au droit à la portabilité etc.) ;
- la responsabilisation de l'ensemble des acteurs intervenant dans la chaîne d'un traitement de données à caractère personnel (responsable du traitement, sous-traitants, responsables conjoints) ;
- la généralisation de la désignation d'un délégué à la protection des données au sein des entreprises ;
- l'instauration d'amendes dissuasives en cas de manquement (jusqu'à 10 millions d'euros, ou 2 % du chiffre d'affaires annuel mondial) ;
Complet, Informatique et libertés vous fournit les outils pour maîtriser les nouvelles exigences et appliquer concrètement les nouvelles règles.
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Code informatique, fichiers et libertés
Alain Bensoussan
- Larcier
- Codes Commentes Larcier
- 7 Octobre 2014
- 9782804473006
Le seul ouvrage métier qui aborde l'ensemble de la réglementation française en matière d'Informatique et libertés, commentée article par article. Ce code apporte la sécurité juridique.
Ce guide explique toute la législation française, article par article, avec des vidéos illustratives, glossaires, extraits de textes et jurisprudence coordonnés, dernière jurisprudence commentée et doctrine récente, conseils pratiques et outils utiles. -
Internet, les aspects juridiques
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 15 Septembre 1998
- 9782866017118
Comme pour la première édition, l'objet de cet ouvrage est de démontrer qu'il n'y a pas de vide juridique concernant l'Internet. Avec le droit français, les conventions internationales ou les directives communautaires, il est possible de s'appuyer sur une mosaïque de textes pour réglementer la circulation et les échanges de données sur le World Wide Web. L'actualité juridique et judiciaire n'a cessé de se développer et il y a lieu d'en attendre tout autant des mois à venir. Certaines questions ont déjà franchi la barre des prétoires (protection des droits d'auteur, des marques, libertés individuelle...). De la fraude informatique au droit de l'audiovisuel et des télécommunications en passant par la législation sur la vente à distance et le commerce électronique, le droit de la presse, le droit fiscal, la protection des noms de domaine, la loi Informatique et libertés, le droit international sans oublier la codification d'usages par les professionnels eux-mêmes, la Netiquette, les surfeurs et autres internautes ne sont pas hors droit. En outre, la multitude d'organismes qui permet au Net de fonctionner tisse des liens juridiques très complexes entre chacun des maillons de ce réseau (fournisseur d'accès, serveur, opérateur de réseaux, transporteur, auteur, producteur de services, éditeur d'applications, utilisateur final, consommateur....). Il est donc essentiel pour chacun d'entre eux de connaître ses droits et obligations dans le fait d'accéder au web. En plus des indispensables mises à jour qu'elle comporte, la 2e édition de cet ouvrage développe de nouveaux thèmes, tels les forums et les BBS, le courrier électronique, l'émulation d'un terminal à distance (Telnet), le transfert de fichier (FTP), l'Intranet, les logiciels intelligents, les moteurs de recherche, le magasin électronique, la téléphonie, la fiscalité, le datawarehouse et son corollaire le datamining, la télémédecine ou encore, les réalités virtuelles et les attitudes nouvelles. Cet ouvrage, rédigé sous la direction de Alain Bensoussan, associe des avocats et des juristes, tous praticiens du droit des nouvelles technologies, membres du Cabinet Alain Bensoussan.
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Les arrets-tendances de l'internet
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 21 Juin 1970
- 9782746201293
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La maintenance des systèmes informatiques et le droit (Mémento-guide)
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 21 Avril 1993
- 9782866013523
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Le marketing direct et le droit
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 21 Juin 1994
- 9782866014124
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Le multimedia et le droit (memento-guide 2. ed.)
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 21 Février 1998
- 9782866016630
L'évolution constante des technologies a fait naître un nouveau vecteur de communication au carrefour des techniques et cultures que sont l'audiovisuel, l'informatique, la télécommunication et l'édition.
L'apparition des produits multimédias alliée aux techniques de la numérisation, rend la frontière entre les différents droits en présence de plus en plus difficile à déterminer. Le produit multimédia inclut tout à la fois des logiciels, des oeuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, des arts graphiques et des bases de données et peut constituer lui-même une gigantesque base de données. Le développement spectaculaire du multimédia, associé au phénomène Internet, promet une révolution identique dans son ampleur à celle que la micro-informatique a connue dans les années 1980.
L'omniprésence du multimédia nous interdit aujourd'hui d'ignorer les incidences directes des aspects juridiques sur son évolution. La détermination des droits et des prérogatives des nombreux acteurs (prestataires de services, informaticiens, artistes-interprètes, consultants, investisseurs, producteurs et éditeurs), ainsi que les conditions d'exploitation de l'oeuvre créée constituent autant d'interrogations juridiques qu'il est indispensable et urgent de régler.
Une des difficultés majeures sera d'appliquer à la réalité technique des règles juridiques spécifiques propres à respecter l'équilibre des droits et des parties en présence quel que soit le secteur de marché concerné. Le multimédia et le droit a été élaboré sous la direction d'Isabelle Demnard-Tellier, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, en association avec des avocats et des juristes issus de l'entreprise, tous praticiens du droit des nouvelles technologies et membres du Cabinet ALAIN BENSOUSSAN.
Cette deuxième édition comporte des mises à jour et développe de nouveaux thèmes, tel le métier de localisateur de produit multimédia dans l'entreprise (intranet, e-mail...).
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Le marketing direct et le droit
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 15 Juin 1994
- 9782746234710
Mémento-guide Alain Bensoussan Cette deuxième édition s'appuie, dans un souci de clarté, sur la jurisprudence, la doctrine et de nombreux schémas de synthèse.
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Maîtriser les contrats IBM (Mémento-guide)
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 15 Avril 1994
- 9782866014162
Ce mémento-guide a été conçu afin de faire le point sur les évolutions contractuelles concernant l'un des acteurs de premier ordre sur le marché informatique.
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Revue française de gestion N° 53-54 septembre-décembre 1985
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 15 Juin 1985
- 9782866017941
Dix ans qui ont changé l'entreprise
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L'échange de données informatisé et le droit (Mémento-guide)
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 15 Septembre 1991
- 9782866012847
Après une introduction générale présentant l'EDI à travers tous ses éléments constitutifs (médias, partenaires, domaines...), l'ouvrage fait état d'un régime juridique auquel sont soumis les futurs partenaires à un projet EDI (droit de la preuve, droit des contrats, droit des télécommunications, droit fiscal...).
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Le logiciel et le droit (Mémento-guide, 2° Ed.)
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 15 Novembre 1997
- 9782866016517
Des progiciels aux composants électroniques en passant par les systèmes experts et autres produits de l'intelligence artificielle, ou encore les produits multimédias et les images de synthèse, la notion de logiciel recouvre aujourd'hui des produits informatiques très divers. Cette diversité a fait voler en éclat les traditionnelles distinctions entre produits standard et spécifiques ou encore logiciels de base et logiciels d'application. Elle a également fait évoluer le régime juridique de leur protection depuis 1985, date de la reconnaissance de leur statut juridique de création intellectuelle. Par la suite, la loi du 10 mai 1994 a défini de nouvelles règles entre utilisateurs et auteurs conduisant à appréhender le logiciel comme un bien marchand, et moins comme une création intellectuelle (droits d'analyse et de décompilation accordés à l'utilisateur, possibilité de nantir les droits d'exploitation, etc.). Parue en 1994, dès le vote de la loi, la première édition de cet ouvrage avait pour objet de définir les règles applicables aux logiciels, d'une part en mettant en relief les apports de la loi de 1994 par rapport au régime de la loi de 1985, et d'autre part en envisageant concrètement les adaptations qui allaient s'imposer tant au niveau du contrat que sur le terrain. Cette loi a connu depuis, des applications qui ont fait évoluer les comportements et permis de donner une interprétation des nouvelles dispositions, justifiant ainsi une mise à jour de l'ouvrage.
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Le commerce électronique, aspects juridiques
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 15 Juillet 1998
- 9782866017026
1. Les échanges transactionnels La notion de commerce électronique - De la télématique à l'intemet Le développement de la monnaie électronique L'incidence des télécommunications sur le développement du commerce électronique 2. La réglementation de l'offre commerciale La vente à distance et l'obligation d'information du consommateur La publicité trompeuse - La publicité comparative - L'utilisation de la langue française 3. L'élaboration d'un contrat de vente électronique - L'authentification des parties Le moment et le lieu de formation du contrat - La preuve de l'engagement 4. La signature électronique 5. La conservation et l'archivage 6. La création d'un web commercial La nature mixte des services d'accès à Internet L'ouverture d'un web relevant de la communication audiovisuelle Les obligations applicables à tous services en ligne - L'attribution d'un nom de domaine De la conception à la maintenance d'un web 7. La sécurité des transactions Les paiements en ligne - La protection des consommateurs et de la vie privée La sécurisation des transactions par la cryptologie 8. La protection des données personnelles - Le champ d'application de la loi française Le commerce électronique et les flux transfrontières de données Le commerce électronique et la protection des données nominatives 9. Le magasin électronique - La protection des créations La protection des consommateurs - La protection de la vie privée L'information à caractère publicitaire et les messages privés La publicité trompeuse - La publicité comparative - L'utilisation des marques et logos 10. La vente internationale Les conflits de lois - La convention de Rome - La convention de La Haye - La convention de Vienne 11. La fiscalité des transactions électroniques La fiscalité directe - Les cyber-paradis fiscaux - La TVA - Le téléchargement de logiciels Les entreprises établies à l'étranger - Les transactions en EURO Annexes. Bibliographie - Index
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Les télécoms et le droit (2e édition)
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 17 Avril 2002
- 9782866015176
Il constitue dans sa deuxième édition la référence indiscutable en la matière.
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Ce mémento-guide a été conçu afin de faire le point sur les évolutions contractuelles concernant l'un des acteurs de premier ordre sur le marché informatique.
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Un système d'information géographique (SIG) est principalement un assemblage d'informations. C'est aussi un puissant outil d'analyse du territoire grâce au croisement de données géographiques, économiques et sociales. Un SIG sert en effet à regrouper et à gérer des données très différentes en origine et en précision afin de les distribuer. Les SIG et le droit apporte un cadre, des réponses et des solutions aux problèmes juridiques posés par l'introduction et l'utilisation des SIG. Cette deuxième édition traite également du géomarketing, de la CADA, de la commercialisation des données publiques et des systèmes multimédias. Guide pratique des SIG, cet ouvrage, élaboré sous la direction de Jean-Philippe Leclere, a été spécialement rédigé par une équipe de juristes et d'avocats membres du Cabinet Alain Bensoussan, pour tous ceux qui participent à l'élaboration de SIG ou projettent de le faire.
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Informatique, télécoms, internet
Alain Bensoussan
- Francis lefebvre
- Dossier Pratique
- 5 Décembre 2012
- 9782851159540
Cet ouvrage traite : - le statut et la protection des créations informatiques : logiciels, produits semi-conducteurs, multimédia, bases de données..., - les relations contractuelles et les marchés publics, - la protection des personnes et des données à caractère personnel les concernant, - le droit des communications électroniques et internet, Et confronte le monde de l'informatique : - au droit du travail (contrôle des salariés, évaluation professionnelle...), - à la fiscalité (conception et acquisition de logiciels, crédit d'impôt recherche, avantages de l'infogérance...), - aux assurances, - au domaine de la santé (carte santé et secret médical...), - à internet et au commerce électronique.
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This book provides a comprehensive presentation of classical and advanced topics in estimation and control of dynamical systems with an emphasis on stochastic control. Many aspects which are not easily found in a single text are provided, such as connections between control theory and mathematical finance, as well as differential games.
The book is self-contained and prioritizes concepts rather than full rigor, targeting scientists who want to use control theory in their research in applied mathematics, engineering, economics, and management science. Examples and exercises are included throughout, which will be useful for PhD courses and graduate courses in general.Dr. Alain Bensoussan is Lars Magnus Ericsson Chair at UT Dallas and Director of the International Center for Decision and Risk Analysis which develops risk management research as it pertains to large-investment industrial projects that involve new technologies, applications and markets. He is also Chair Professor at City University Hong Kong. -
Le facilities management et le droit. la gestion externe de l'informatique et des telecommunications
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 1 Janvier 1994
- 9782866014001
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Cet ouvrage aborde les questions juridiques posées par le développement des télécoms, la délimitation du cadre juridique intéressant les entreprises, les distributeurs et les opérateurs de réseaux.
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Le cabinet d'avocats. creation, gestion et developpement
Alain Bensoussan
- Hermes science publications
- 15 Février 1996
- 9782746234291
Un cabinet d'avocats est aujourd'hui de plus en plus soumis aux contraintes économiques imposées aux entreprises. Aussi, la gestion devient-elle une nécessité quels que soient la taille du cabinet et son domaine d'activité. Pour un grand cabinet, elle permet d'éviter des dérapages économiques, de prendre la mesure des gisements de profits dissimulés, de limiter les pertes invisibles. Pour les petits ou les moyens cabinets, elle évite que des erreurs de gestion se transforment en déficits vertigineux. Elle favorise pour ces cabinets la création de marges permettant d'améliorer la politique d'investissements et de rémunérations. Le développement de la concurrence et la crise économique rendent encore plus nécessaire l'exigence d'une gestion adaptée. Déterminer le seuil de rentabilité, mettre en place une politique de tableaux de bord, définir les indices qui permettront de prendre la mesure des dérives sont les éléments clefs pour une gestion efficace. La principale ambition de cet ouvrage est de faciliter l'appréhension de la gestion d'un cabinet d'avocats, grâce à l'élaboration de grands principes tenant compte de la spécificité du management d'une entreprise de droit, dédiée à l'exercice de missions réalisées par des avocats. Diagnostic, ratios, évaluations, analyses financières, rentabilités sont les principaux thèmes étudiés. Ces questions sont abordées en découpant un cabinet d'avocats en trois fonctions principales : la production des services (modalités économiques de l'offre de services de droit, ratios de production...), les éléments financiers (fixation des honoraires, facturation, ratios prudentiels...) et la politique de communication dans le cadre de l'information du public.
